Déposée le 17 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CITEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C CITEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEF domicilié(e) 2 et 4, rue Henri-Sainte-Claire-Deville, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2111161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 482 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2111161) - France.
La marque C CITEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CITEF est expirée depuis le 17 mars 2008.
CITEF a également déposé les autres marques suivantes : EDUTEC
CITEF SA - 2 et 4, rue Henri-Sainte-Claire-Deville, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2111161) - France - SIREN 388482978
SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - (dossier no 2111161) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Renouvellement avec limitation le 16 mars 1998 n°2111161 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 7 avril 1998 - Changement d'adresse n°252799 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 28 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178122 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178121 - Publication au BOPI 1994-10-28
Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168453 - Publication au BOPI 1994-01-25
Supports électro-statiques, magnétiques ou optiques présentés sous forme de bandes, feuilles ou films disposés ou non dans des cassettes et destinés à la lecture, à l'analyse, à la reproduction, à la duplication, à la restitution et à la diffusion des sons et des images ainsi que des appareils ou machines nécessaires à leur mise en oeuvre, tels que écouteurs, hauts-parleurs, tableaux, écrans de projection cathodiques ou non, amplificateurs et enregistreurs. Tous emballages, ouvrages, livres, manuels, brochures, revues, tableaux, graphiques, abaques qui sont gravés, peints, imprimés, ronéotypés, polycopiés, facsimilés et photographiés sur des supports quelconques mats ou transparents, tels que verre, métal, plastique, carton, bristol, papier, calque, ainsi que les matériels nécessaires à l'exécution et à la présentation de ces produits. Education ; institution d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertisse-radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de film, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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